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3 décembre 2007

Les maires dans l'histoire de france

Notre maire devrait réviser sa copie....

Chat, pouvez vous nous dire vos impressions sur les extraits de ce texte ?

Merci pour vos articles.

Quelques extraits, mais vos pouvez vous reporter à l'article complet sur le site: www.francegenweb.org

 

Me Fatigue

 

 

Ce texte a été réalisé par Alexandre Tuaillon.

 

Introduction

La commune est une collectivité territoriale de base dans l’organisation administrative française. Elle est née pratiquement à la même époque que l’Etat, mais c’est l’institution la plus proche des administrés. A la tête de celle-ci, le maire ne peut être que le personnage central de la vie administrative locale, et dispose d’un certain nombre de pouvoirs propres, ce qui fait dire à certains, toutes proportions gardées, que le maire est un peu un Premier ministre. Si l’avenir d’autres mandats, comme celui de conseiller général, n’est pas sûr, celui de maire n’a jamais été remis en cause. Le personnel municipal a changé, les maires ont été nommés ou élus, mais la fonction n’a jamais été remise en cause.

Dès l'apparition de la fonction, et avec la Révolution française, le maire s'est vu confier une double fonction. Outre celle de gérer sa commune, le maire a eu pour tâche première de représenter au mieux les intérêts de l'Etat. Cette dualité de la fonction s'est perpétuée au fil des régimes et existe encore aujourd'hui.

Représentant de l'Etat devant ses administrés, le maire est aussi le chef de l'administration communale.

Attributions principales

Les fonds publics : Le maire gère les revenus de la commune,surveille la comptabilité communale mais ne peut s'immiscer dans le maniement des fonds publics en raison de la séparation des fonctions d'ordonnateur et de comptable. Il prépare donc le budget et ordonnance les dépenses. Il souscrit les marchés, et procède à la vente, la location ou l'échange de parcelles communales.

La vie de la commune : le maire nomme aux emplois communaux, prend des mesures relatives à la voirie, à la conservation des propriétés communales. Depuis les années 1980, il délivre les permis de construire.

Il assure également la destruction des animaux nuisibles. Ces animaux sont classés dans une liste qui peut être étoffée. Récemment, le mois denier, les chiens pitbull étaient classés dans cette liste et il revient donc aux maires de procéder au contrôle et à la destruction de ces animaux.

UN HOMME SOUS TUTELLE ....

Ce rôle des maires dans les élections ne cessera de croître au fil du temps. Depuis la loi sur les associations de 1901, les maires vont prendre part à de nombreuses associations et vont par la même exercer une influence non négligeable.

On connait aujourd'hui encore le rôle des maires dans les petites communes : diners des anciens combattants, tournoi de belote du club du troisième âge et visites dans les hospices et les maisons de retraite le jour des élections.

On comprend donc l'importance pour le pouvoir de disposer d'un personnel communal qui lui soit fidèle.

Mais le maire n'étant pas le préfet, il est en relation permanente avec les administrés qui exercent sur lui une certaine pression. Pour cette raison, le mode de désignation des maires a longtemps oscillé entre nomination et élection.

Le maire allait devenir un notable, renforcé dans sa légitimité grâce à l'onction du suffrage universel

Etre maire, une corvée ?

Les préfets se plaignent dans leurs rapports au ministre de l'Intérieur, du peu de candidats pour cette fonction, et du nombre important des refus émis à la suite de leur nomination. La fonction d'édile local est-elle si repoussante?

Pour être maire, il faut être un minimum instruit.

Les abus, une maladie contemporaine? Le vol, l'escroquerie ou la vanité ne sont pas des maladies modernes.

André Chandernagor et Jocelyne George citent de nombreux rapports de préfets informant le pouvoir de certaines dérives dans la gestion des mairies. Certains ont en tendance à confondre leur bourse avec celle de leurs administrés.

L'article 175 du Code pénal punit de tels actes pour les fonctionnaires ou les officiers publics. La loi du 11 mars 1988 oblige les maires des communes de plus de 30.000 habitants à déclarer la situation de leur patrimoine à l'entrée et à la sortie de leur fonction.

Pour que la fonction soit enfin considérée, il a fallu que l'administration s'investisse profondément. Le mandat de maire s'étant démocratisé, il fallait impérativement offrir la possibilité aux nouveaux maires de connaitre aux mieux leurs droits et leurs devoirs. L'évolution a commencé très lentement

CONCLUSION :

L'étude de l'histoire des Maires en France est passionnante, parce qu'elle permet d'entrevoir l'impact au niveau local, des décisions prises au niveau national. Ainsi, les changements de régimes, qui marquent des ruptures nettes dans notre histoire constitutionnelle n'ont pas forcément la même ampleur dans les communes.

L'accession du mandat municipal à la notoriété n'a donc pas été de soi. C'est l'élection du maire au suffrage universel indirect qui consacre la fonction. Aujourd'hui, si les Français montrent un certain dégoût par rapport à la politique, ils restent très attachés à leur maire, le personnage politique le plus proche et le plus accessible, du moins dans les communes les moins grandes.

L'élection du maire dans ces petites communes échappe bien souvent à toute analyse en terme de couleur politique. L'élection s'y fait rarement sur l'étiquette. On vote d'abord pour l'homme, pour son action, son bilan ou ses projets. Même si certains candidats se livrent parfois à de véritables guerres durant les campagnes électorales, l'élection municipale demeure par excellence l'élection de proximité.

Il y a en France 36500 maires, à la tête de 36500 communes. La France reste le pays en Europe où le nombre d'agglomérations est le plus important. Les tentatives pour fondre des villages en un seul, ont été vaines.

Durant le dernier congrès de l'Association des maires de France qui s'est tenu récemment, il a été souligné la nouvelle perte de considération dont était frappée le mandat de maire. Les responsabilités incombant aux maires allant crescendo, une enquête a montré qu'environ la moitié des maires actuels n'envisageaient pas de se représenter. La fonction est donc confrontée à un nouveau défi.

Références biographiques

André Chandernagor, Histoire des maires - XVIIIe, XIXe siècles

Jocelyne George, Les maires de 1789 à 1940

 

Revue Pouvoirs , Les maires - 1983 n° 24

 

Ministère de l'Intérieur, Guide du maire

 

Georges-Daniel Marillia, Les pouvoirs du maire

 

Maurice Agulhon, Les maires du Consulat à nos jours

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